La plus récente mise à jour du programme DT Max est maintenant disponible pour téléchargement. Elle renferme le programme T2 entièrement opérationnel pour les exercices financiers se terminant de 2001 à 2013, de même que le programme T3/TP-646 pour les années d'imposition se terminant de 2003 à 2012, et permet la transmission par Internet des déclarations des sociétés (T2, CO-17 et AT1). L'installation de cette version effectuera la mise à jour vers 16.15 de votre version actuelle de DT Max. Veuillez noter que toutes les versions du programme sont toujours accessibles via l'Internet.
Dans cette édition...DT Max T2
1. Homologation du logiciel
2. Formulaires révisés 3. Nouveaux mots-clés 4. Mot-clé supprimé 5. Nouvelles options 6. Message de l'ARC : codes SCIAN (rappel IMPORTANT) DT Max T3
DT Max T2
1. Homologation du logiciel
Fédéral Cette nouvelle version de DT Max T2 a fait l'objet d'une procédure d'autorisation avec l'ARC pour la version papier (incluant la déclaration de code à barres) du formulaire T3010-1, Déclaration de renseignements des organismes de bienfaisance enregistrés, et a été approuvée sous le numéro d'autorisation 13103.
Manitoba La version 16.15 a reçu l'homologation pour les trois déclarations MCT 1 révisées suivantes :
2. Formulaires révisésFédéral : – Annexe 460 - Crédit d'impôt à l'investissement des Territoires du Nord-Ouest (années d'imposition 2005 et suivantes) – RC59 - Formulaire de consentement de l'entreprise – T1275 - Renseignements supplémentaires sur les programmes Agri-stabilité et Agri-investissement et demande de redressement (N.B.: Aucun support de calcul n'est fourni pour ce formulaire) – T3010 - Déclaration de renseignements des organismes de bienfaisance enregistrés Les deux formulaires ci-dessous (T1235 et T1236) sont inclus dans le T3010 :
– T1235 - Feuille de travail - Administrateurs, fiduciaires et autres responsables
– T1236 - Feuille de travail - Donataires reconnus/Montants fournis aux autres organismes – Agri-stabilité et Agri-investissement - État A 2012, Sociétés et coopératives – Agri-stabilité et Agri-investissement - État A 2012 harmonisé, Sociétés, coopératives et particuliers de catégorie spéciale
Manitoba: – Déclaration pour les banques, les sociétés de fiducie et les sociétés de prêts (pour les exercices financiers commençant en 2011 ou en 2012 et se terminant avant le 18 avril 2012) – Déclaration pour les banques, les sociétés de fiducie et les sociétés de prêts (pour les exercices financiers se terminant après le 17 avril 2012) – Déclaration des sociétés de la Couronne (pour les exercices financiers commençant après le 1er janvier 2011) Québec: – CO-771.1.3 - Entente entre sociétés associées relative au plafond des affaires et calcul de ce plafond – CO-1029.8.36.HE - Crédit d'impôt pour modernisation d'un établissement d'hébergement touristique – CO-1029.8.36.HF - Entente concernant le plafond annuel du crédit d'impôt pour modernisation d'un établissement d'hébergement touristique – CO-1029.8.36.MA - Crédit d'impôt relatif à la diversification des marchés d'une entreprise manufacturière québécoise – CO-1029.8.36.TM - Crédit d'impôt pour des titres multimédias – CO-1137.E - Entente relative à la déduction de 1 million de dollars – CO-1159.2 - Calcul de la taxe compensatoire des institutions financières – TP-997.1 - Déclaration de renseignements des entités exonérées d'impôt – TP-1029.9 - Crédit d'impôt pour chauffeur ou propriétaire de taxi
3. Nouveaux mots-clés
Dans le groupe de mots-clés Org-Bienfais , relativement au formulaire fédéral T3010 (Déclaration de renseignements des organismes de bienfaisance enregistrés) :
4. Mot-clé supprimé
Dans le groupe de mots-clés Org-Bienfais , relativement au formulaire fédéral T3010 (Déclaration de renseignements des organismes de bienfaisance enregistrés) : LISTECONTR.C : Éléments de la liste de contrôle T3010B qui s'appliquent à l'organisme de bienfaisance Utilisez le mot-clé LISTECONTR.C afin de sélectionner les éléments de la liste de contrôle T3010B qui s'appliquent à l'organisme de bienfaisance.
5. Nouvelles options
6. Message de l'ARC : codes SCIAN (rappel IMPORTANT)Nous avons été avisés par l'ARC que de nombreuses déclarations des sociétés comportant des codes SCIAN invalides ont encore été reçues, même si l'information relative aux changements apportés aux codes SCIAN a été rendue publique en mars 2012 (veuillez vous référer au « Quoi de neuf pour la version Internet T2 15.15? » dans notre base de référence pour plus de détails). Veuillez prendre note que des changements ont été apportés au mot-clé SCIAN.act (dans le groupe Activite ) et aux mots-clés SCIAN et SCIAN-NR (dans le groupe Trans-NonRes ). Si un code SCIAN qui était valide au moment de sa saisie dans une version antérieure à la version 16.15 n'est plus valide à l'heure actuelle, le programme ne reportera pas les mots-clés susmentionnés vers l'année d'imposition 2012 et les années suivantes. Par conséquent, vous devrez saisir à nouveau un code SCIAN valide à partir de la liste mise à jour des codes existants dans DT Max. Nous tenons à vous rappeler que l'intégration des codes SCIAN oblige les sociétés à choisir l'option qui décrit le mieux leur principale activité génératrice de revenus. Les sociétés actives qui produisent leurs déclarations T2, soit par Internet ou sur papier à l'aide des codes à barres 2D doivent choisir le code le plus approprié pour décrire leur principale activité génératrice de revenus. Il est essentiel que l'option décrivant le mieux l'activité commerciale soit sélectionnée en utilisant le mot-clé SCIAN.act dans le groupe de mots-clés Activite . La société devrait confirmer que la description d'entreprise choisie pour la déclaration produite est toujours exacte. Veuillez vérifier le code SCIAN saisi et assurez-vous qu'il est toujours valide. Si votre sélection fait partie de la liste, alors le code est valide. Si l'option qui figure dans vos données ne fait plus partie de la liste, veuillez supprimer le code non valide et saisissez le code existant qui décrit le mieux la principale activité génératrice de revenus.
DT Max T3
1. Formulaires modifiés
Formulaires maison : – Facture du client – Lettre au client Ces formulaires ont été mis à jour afin de supprimer toute mention des formulaires T1134A et T1134B et de les remplacer par le formulaire T1134.
2. Corrections
Les problèmes suivants ont été corrigés dans la version 16.15 :
L'adresse municipale du fiduciaire était redoublée dans le formulaire MR-69 et la lettre au client. Cette situation survenait lorsque le mot-clé Bureau n'était pas saisi dans le groupe Fiduciaire . Les formulaires touchés par ce problème étaient les suivants : lettre au client, MR-69, T1079, T1135, T1141, T1142, T3-RCA et TP-274.F.
DT Max T3 ne pouvait effectuer aucun calcul lorsque les saisies pour les mots-clés Fiduciaire ou Prenom.tr dépassaient 30 caractères. Une limite de 30 caractères a été ajoutée à ces mots-clés. Toutefois, prenez note que ces mots-clés sont permanents et sont reportés d'une année d'imposition à la suivante. Il se peut que des noms qui dépassent cette limite aient été saisis dans des années antérieures et reportés en 2012. Cette situation a été corrigée en tronquant le nom du fiduciaire à 30 caractères là où cela s'avérait nécessaire, p. ex. le code à barres du relevé 16. Nous vous recommandons fortement de vérifier ces mots-clés et de réduire le nombre de caractères au besoin.
Dans certaines circonstances où la fiducie avait des gains en capital, le T3MJ et le TP-750 étaient reproduits inutilement. Toutefois, cela n'affectait en rien le calcul.
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